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Finances / FHF Data
- HéliSMUR : publication de l'instruction (N° DGOS/R2/2015/333, 10 novembre 2015) – 24 nov 2015
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Situation financière 2014 des centres hospitaliers spécialisés
– 15 oct 2015
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Enquête financière 2014
– 15 oct 2015
- Instruction - Dépenses des EPS pouvant être payées sans ordonnancement – 14 oct 2015
- Instruction du 24 juillet 2015 relative aux modalités de recours aux contrats mentionnés à l’article 34 de la LPFP 2014-2019 – 08 oct 2015
- Modification du calendrier budgétaire – 02 oct 2015
- Instruction relative à l’évaluation de l’usage du contrat unique pour les recherches biomédicales à promotion industrielle dans les établissements... – 02 oct 2015
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Taux d'évolution budgétaire pour 2016
– 25 sept 2015
- Instruction Forfait Innovation – 24 sept 2015
- Mise en ligne du Module parts de Marché par département – 16 sept 2015