Finances / FHF Data

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Finances / FHF Data

T2A - SSR

• Circulaire campagne 2017 SSR – 21 juil 2017

  L'INSTRUCTION N° DGOS/R1/2017/223 du 10 juillet 2017 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2017 des établissements de santé de...

• SSR : enjeux pour les établissements de l’évolution du modèle de financement – 16 avr 2014

  Dans la perspective de l’évolution prochaine du modèle de financement du SSR en 2016, il est impératif pour les établissements :

• Vous trouverez en pièce-jointe le courrier commun FHF-SOFMER adressé à la DGOS, et relatif à la campagne budgétaire 2013 – 13 mars 2013

• Modalités d’exercice du pouvoir de sanction du directeur général de l’ARS dans le cadre du contrôle de la T2A des établissements de santé – 26 sept 2012

  
  Le décret n°2011-1209 du 29 septembre 2011, modifiant les dispositions relatives au contrôle de la tarification à l'activité des établissements de santé, a introduit de nouvelles règles de procédure concernant le contrôle externe de la T2A des établissements de santé et le pouvoir de sanction du directeur général de l’ARS. Aperçu de ce nouveau dispositif, plus favorable aux établissements.
  

• Formation CsARR – Appel à candidatures ATIH – 19 avr 2012

  Dans le cadre de l’accompagnement de la mise en place dans les établissements de soins de suite et de réadaptation...

• Enquête - Dispositifs médicaux en SSR – 17 fév 2012

  Dans le cadre des travaux sur la T2A en SSR, la FHF participe au groupe de travail opérationnel « Dispositifs Médicaux...

• T2A-SSR – 17 oct 2011

  Modification du calendrier  - « 2012 ne sera pas le cadre de changement, même mineur ». Les annonces de la DGOS lors du...

• T2A-SSR : Enquête Plateaux-techniques et ateliers d’appareillage – 15 mars 2011

  Dans le cadre des travaux devant aboutir à la mise en œuvre de la T2A en SSR, le Ministère va...

• Appel à candidatures - PMSI SSR - ATIH – 23 déc 2010

  Dans la perspective de l’élaboration du modèle cible de tarification à l’activité dans le champ des soins de suite et...

• Appel à candidatures - PMSI SSR - ATIH – 20 avr 2010

  Dans la perspective de l’élaboration du modèle cible de tarification à l’activité dans le champ des soins de suite et de réadaptation, est actuellement engagée dans des travaux exploratoires dont l’objectif est notamment .

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