Ressources / humaines

• Amélioration des conditions de travail
• Calendrier
• Contrôle de gestion sociale
• Développement des compétences
• Gestion du personnel médical
• Gestion du personnel non médical
• Gouvernance, dialogue social
• Outils et notes
• Revalorisations ségur

Ressources / humaines

Gestion du personnel médical

• Etudiants en médecine : arrêté du 20 octobre 2015 – 23 oct 2015

  Publication au journal officiel du 23 octobre 2015 de l’arrêté du 20 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 17 juin 2013 modifié relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine

• Contrat d’engagement de service public : arrêtés du 12 octobre 2015 – 15 oct 2015

  Publication au journal officiel du 15 octobre 2015 des deux arrêtés suivants :
  
  - Arrêté du 12 octobre 2015 fixant le nombre d’étudiants en odontologie pouvant signer un contrat d’engagement de service public au titre de l’année universitaire 2015-2016
  
  - Arrêté du 12 octobre 2015 fixant le nombre d’étudiants et d’internes en médecine pouvant signer un contrat d’engagement de service public au titre de l’année universitaire 2015-2016
  

• Temps de travail des médecins : décret du 9 octobre 2015 – 12 oct 2015

  Publication au journal officiel du 11 octobre 2015 du décret n°2015-1260 du 9 octobre 2015 relatif au temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes des établissements publics de santé

• Suites de l'annulation partielle de l'arrêté du 8 novembre 2013 : instruction du 10 septembre 2015 – 30 sept 2015

  Publication sur le site www.circulaires.legifrance.gouv de l’instruction DGOS/RH4/2015/283 du 10 septembre 2015 relative à l’annulation, par le Conseil d’Etat, de certaines dispositions relatives au temps de travail des personnels médicaux des établissements publics de santé et des établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes.
  

• Internes : régime des astreintes, arrêté du 6 août 2015 – 11 août 2015

  Publication au journal officiel du 8 août 2015 de l’arrêté du 6 août 2015 relatif aux astreintes des internes.
  
  

• Etudiants en médecine : indemnisation des gardes, arrêté du 6 août 2015 – 10 août 2015

  Publication au journal officiel du 8 août 2015 de l’arrêté du 6 août 2015 modifiant l’arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine.

• Stages en qualité d'observateurs : instruction du 28 juillet 2015 – 03 août 2015

  Publication le 31 juillet 2015 sur le site www.circulaires.legrifrance.gouv.fr de l'instruction interministérielle n°DGOS/RH1/RH4/DDI/BIP/2015/253 du 28 juillet 2015 relative à la modification de la durée des stages en qualité d’observateurs.

• Arrêté du 8 novembre 2013 : annulation partielle du Conseil d’Etat – 30 juil 2015

  Dans un arrêt n°374687 rendu le 27 juillet 2015, le Conseil d’Etat annule certaines dispositions de l’arrêté du 8 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité et de la permanence des soins dans les établissements publics de santé et les établissements publics d’hébergement pour les personnes âgées.

• Sages-femmes : instruction du 10 juillet 2015 – 24 juil 2015

  Publication sur le site www.circulaire.legifrance.gouv.de le 23 juillet 2015 de l’instruction n°DGOS/RH4/2015/237 du 10 juillet 2015 relative au référentiel d’activités et de compétences des sages-femmes chargées d’organisation et de coordination en établissements publics de santé

• IESPE des assistants : arrêté modificatif – 21 juil 2015

  Publication au Journal officiel du 21 juillet 2015 de l'arrêté du 8 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 20 mars 2015 relatif à l’indemnité d’engagement de service public exclusif mentionné au 6°de l’article D. 6152-514-1 du code de la santé publique

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