Ressources / humaines

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Ressources / humaines

Gestion du personnel médical

• Décision du 2 mai 2011/Contrat type/Enseignants des universités non titulaires de médecine générale – 11 mai 2011

  Publication au journal officiel du 11 mai 2011 de la décision du 2 mai 2011 fixant le contrat type mentionné à l'article L. 1435-4-1 du code de la santé publique pour les enseignants des universités non titulaires de médecine générale

• Participation des professionnels de santé libéraux aux missions des établissements publics de santé/aux missions de service public et aux activités de soins de certains établissements de santé privés – 30 mars 2011

  Publication au journal officiel du 30 mars 2011 des textes suivants :

• Professionnels de santé libéraux intervenant en EHPAD / décret et arrêté du 30 décembre 2010 – 03 jan 2011

  Vous trouverez en lien ci-dessous:

• Démission d'un praticien hospitalier - avis de la commission de déontologie – 10 déc 2010

  La Commission de déontologie s’est réunie le 17 novembre 2010 pour examiner la situation d’un praticien hospitalier souhaitant démissionner de son emploi au sein d’un établissement public de santé, en vue d’aller exercer dans une clinique commerciale située dans la même commune.

• Dispositions sur le cumul d'activité des praticiens – 30 nov 2010

  Vous trouverez ci-dessous à la demande de la DGOS, une note explicative rédigée par ses services sur le cumul d'activité des praticiens.

• Rappel de l'Ordre National des Pharmaciens sur les conditions réglementaires de fonctionnement des pharmacies à usage intérieur – 15 avr 2009

  L' Ordre National des Pharmaciens a rappelé dans la note jointe ci-après les conditions de contrôle effectif des pharmacies à usage intérieur .

• Personnel médical : arrêté du 28 mars 2007 relatif à la part complémentaire variable de rémunération – 29 juin 2007

              De nombreux établissements ont saisi la FHF des difficultés d’application de la part complémentaire variable de rémunération des chirurgiens. Parmi les difficultés les plus fréquemment évoquées figurent :

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