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actualités
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Etudes promotionnelles : liste des diplômes, arrêté du 18 mai 2016
- 30
mai
2016
Publication au journal officiel du 25 mai 2016 de l’arrêté du 18 mai 2016 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d’études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
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Sages-femmes des hôpitaux du second grade : fonctions d'enseignant, arrêté du 17 mai 2016
- 30
mai
2016
Publication au journal officiel du 24 mai 2016 de l’arrêté du 17 mai 2016 fixant la liste des diplômes ouvrant accès aux fonctions d’enseignant à l’enseignement théorique et clinique des étudiants sages-femmes, sous l’autorité du directeur d’une structure de formation en maïeutique de certains établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.
- Coordonnateurs en maïeutique : emplois fonctionnels, arrêté du 17 mai 2016 - 30 mai 2016 Publication au journal officiel du 24 mai 2016 de l’arrêté du 17 mai 2016 fixant la liste des diplômes ouvrant l’accès aux emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.
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Indemnisation des gardes des internes et des FFI : arrêté du 20 mai 2016
- 30
mai
2016
Publication au Journal officiel du 25 mai 2016 de l’arrêté du 20 mai 2016 relatif à l'indemnisation des gardes effectuées par les internes et les faisant fonction d’interne.
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Protocole PPCR : Personnels de catégorie C, textes du 19 mai 2016
- 23
mai
2016
Publication au journal officiel du 21 mai 2015 des textes suivants relatifs aux personnels de catégorie C :
- Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière,
- Décret n° 2016-644 du 19 mai 2016 instituant différentes échelles de rémunération applicables aux fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière.
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Protocole PPCR : Personnels cat. B sauf infirmiers relevant du décret n° 88-1077, textes du 19 mai 2016
- 23
mai
2016
Publication au journal officiel du 21 mai 2016 des textes suivants relatifs aux personnels de catégorie B :
- Décret n° 2016-635 du 19 mai 2016 modifiant le décret n° 2014-100 du 4 février 2014 portant statut particulier du corps des conseillers en économie sociale et familiale, du corps des éducateurs techniques spécialisés et du corps des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière et le décret n° 2014-101 du 4 février 2014 portant statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière,
- Décret n° 2016-643 du 19 mai 2016 relatif au classement indiciaire aux corps des conseillers en économie sociale et familiale, des éducateurs de jeunes enfants, des éducateurs techniques spécialisés, des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux membres des corps des conseillers en économie sociale et familiale, des éducateurs techniques spécialisés et des éducateurs de jeunes enfants et des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière,
- Décret N° 2016- 637 du 19 mai 2016 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière,
- Décret n° 2016-645 du 19 mai 2016 relatif au classement indiciaire applicable à certains corps de la catégorie B de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux corps régis par le décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 modifié portant disposition statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière,
- Décret n° 2016-638 du 19 mai 2016 modifiant les décrets n° 2011-746 et N° 2011-748 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de rééducation et des corps médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique,
- Décret n° 2016-646 du 19 mai 2016 relatif au classement indiciaire applicable aux corps des personnels de rééducation et des personnels médico-techniques de catégorie B de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux corps des personnels de rééducation et au corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière.
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Protocole PPCR : personnels infirmiers relevant du décret n° 88-1077, textes du 19 mai 2016
- 23
mai
2016
Publication au journal officiel du 21 mai 2016 des textes suivants relatifs aux personnels infirmiers relevant du décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 :
- Décret n° 2016-640 du 19 mai 2016 modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers du corps des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière,
- Décret n° 2016-648 du 19 mai 2016 relatif au classement indiciaire applicable aux fonctionnaires régis par le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux corps régis par le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière,
- Paris Healthcare Week du 24 au 26 mai 2016 - Projection du film "Handicap et Emploi" à l'hôpital - 23 mai 2016 A l’occasion de la Paris Healthcare Week, le film "Handicap et Emploi" à l'hôpital, réalisé en partenariat avec la MNH et retraçant les témoignages d’étudiants infirmiers et aides-soignants en situation de handicap, sera projeté le jeudi 26 mai 2016 à 10h00.
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Protocole PPCR : cadres socio-éducatifs et certains corps paramédicaux de catégorie A, textes du 19 mai 2016
- 23
mai
2016
Publication au journal officiel du 21 mai 2016 des textes suivants relatifs aux cadres socio-éducatifs et à certains corps paramédicaux de catégorie A :
- Décret n° 2016-634 du 19 mai 2016 modifiant le décret n° 2007-839 du 11 mai 2007 portant statut particulier du corps des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière,
- Décret n° 2016-642 du 19 mai 2016 relatif au classement indiciaire du corps des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière,
- Décret N° 2016- 639 du 19 mai 2016 modifiant les décrets relatifs à l’organisation des carrières de certaines corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière,
- Décret n° 2016-647 du 19 mai 2016 relatif au classement indiciaire applicable aux corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière,
- Une charte d’accueil et de formation des internes dans les établissements hospitaliers publics - 19 mai 2016 L’accueil des internes constitue un enjeu majeur, aussi bien pédagogique qu’en matière d’attractivité des carrières hospitalières publiques. La communauté hospitalière s’est donc engagée sous l’égide de la FHF, au travers de ses représentants des conférences de Doyens, de présidents de CME, et de directeurs, et conjointement avec les organisations syndicales représentatives des internes (ISNI, ISNAR-MG, FNSIP-BM, SNIO), à l’élaboration de la « Charte d’accueil et de formation des internes ».
