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- PHARES - Projet Hospitalier Absentéisme Recherche Efficience et organisation Santé au travail - 19 mai 2016 L'absentéisme dans les établissements sanitaires et médico-sociaux est une problématique recouvrant des réalités multiples et complexes. En la matière, les besoins d'explications et de repères méthodologiques sont criants et trois partenaires institutionnels (le Fonds National de Prévention, l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire et la Fédération Hospitalière de France) ont eu la volonté de contribuer à les fournir en lançant un projet de recherche, le projet PHARES.
- Les chiffres clés 2015 de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique - 18 mai 2016 Dans la fonction publique, le statut a longtemps semblé une garantie suffisante contre le risque d’inégalité et d’arbitraire. Or les données statistiques permettent de dresser un état des lieux plus nuancé.
- Télétravail : guide d'accompagnement - 18 mai 2016
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Protocole PPCR : Transfert primes/points, décret du 11 mai 2016
- 13
mai
2016
Publication au journal officiel du 13 mai 2016 du décret n° 2016-588 du 11 mai 2016 portant mise en œuvre de la mesure dite du « transfert primes/points ».
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Moniteurs d'atelier : textes du 11 mai 2016
- 13
mai
2016
Publication au journal officiel du 13 mai 2016 des textes suivants relatifs au corps des moniteurs d’atelier :
- Décret N° 2016-573 du 11 mai 2016 modifiant le décret N° 93-658 du 26 mars 1993 portant statut particulier du corps des moniteurs d’atelier de la fonction publique hospitalière,
- Décret N°2016-575 du 11 mai 2016 modifiant le décret N° 2007-842 du 11 mai 2007 relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs d’atelier de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l’arrêté du 21 août 2007 relatif à l’échelonnement indiciaire des moniteurs d’ateliers de la fonction publique hospitalière.
- ATIH - Analyse des bilans sociaux des établissements publics de santé au 31 décembre 2014 - 12 mai 2016 L’ATIH a réalisé l’analyse suivante à partir des bilans sociaux 2014.
- Personnels de direction : accès par listes d'aptitude (tour extérieur), avis au JO du 10 mai 2016 - 11 mai 2016 Publication au journal officiel du 10 mai 2016 de l’avis relatif à l’établissement au titre de l’année 2017 des listes d’aptitude prévues par le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière.
- Evolution des règles de fiscalité concernant les personnels mis à disposition au profit des établissements de santé - 27 avr 2016 Un courrier commun FHF-Conférence des DG de CHU–CNDCH relatif à l’évolution des règles de fiscalité concernant les personnels mis à disposition au profit des établissements de santé et de leurs groupements a été adressé à la DGOS le 10 mars dernier.
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Congés annuels non pris et cessation définitive d'activité : instruction du 1er avril 2016
- 26
avr
2016
Publication sur le site www.circulaires.gouv.fr de l’instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/127 du 1er avril 2016 relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité.
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Congés annuels non pris et cessation définitive d'activité : instruction du 1er avril 2016
- 26
avr
2016
Publication sur le site www.circulaires.gouv.fr de l’instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/127 du 1er avril 2016 relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité.
