- Accueil
- Finances / FHF Data
- Budget/recettes
- Circulaire n°dhos/f2/2007/438 du 12 décembre 2007 – plan hôpital 2012
Budget/recettes
circulaire n°dhos/f2/2007/438 du 12 décembre 2007 – plan hôpital 2012
Publié le 17 janvier 2008
Procédure de validation des projets
Dispositif de validation
Annexe 1 : Fiche de validation à constituer pour chaque projet à admettre au plan
Annexe 2 : dossier type de validation à constituer pour les opérations immobilières
Annexe 3 : dossier type de validation à constituer pour les opérations de systèmes d’information
