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Textes de référence

• Les outils de l’ATIH pour aider à la construction des projets médicaux partagés – 16 nov 2016

  L’ATIH a publié des outils pour aider les GHT sur la thématique de l’information médicale, afin de les aider à définir leur stratégie.

• GHT et commission des usagers – 16 nov 2016

  Le CISS propose quelques éléments pour faciliter le fonctionnement de l’instance commune des usagers dans les GHT.

• GHT et certification commune – 16 nov 2016

  La HAS propose une « trajectoire de mise en œuvre de la certification dans le cadre des GHT ».

• Coopérations en matière de biologie médicale au sein d’un GHT – 15 nov 2016

  Dispositif ANAP d’aide à la mise en place de coopérations en matière de biologie médicale au sein d’un GHT

• Guide plan d’accompagnement GHT – 14 nov 2016

  Le Ministère des affaires sociales et de la santé publie le guide du plan d’accompagnement de la mise en œuvre des GHT

• Règles budgétaires et comptables des GHT – 14 nov 2016

  Le Ministère publie un diaporama explicatif

• Décret communautés psychiatriques de territoire – 03 nov 2016

  Le décret relatif aux communautés psychiatriques de territoire a été publié.

• Guide ANAP "Elaborer un projet médical partagé de GHT - Fiches repères" – 03 nov 2016

  L’ANAP vient de publier un guide sur le thème « Elaborer un projet médical partagé de GHT - Fiches repères », réalisé notamment en partenariat avec la FHF.

• Règlement intérieur – 04 juil 2016

  Le règlement intérieur du Groupement Hospitalier de Territoire a pour objet de fixer l’organisation interne et le fonctionnement du groupement y compris la mise en œuvre de ses modalités de gouvernance.
  
  

• Vade-mecum du ministère de la santé – 20 juin 2016

  Le ministère de la santé vient de publier la version définitive du vade-mecum

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