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Gestion du personnel non médical
D3S : listes des établissements, arrêtés du 15 mars 2016
Publié le 18 mars 2016
Publication au journal officiel du 18 mars 2016 des arrêtés suivants :
- Arrêté du 15 mars 2016 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2015 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l’accès à l’échelon fonctionnel de la hors classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 15 mars 2016 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur.
Vous trouverez, en lien à droite, ces arrêtés.
- Arrêté du 15 mars 2016 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2015 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l’accès à l’échelon fonctionnel de la hors classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 15 mars 2016 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur.
Vous trouverez, en lien à droite, ces arrêtés.
