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Gestion du personnel médical
Arrêtés du 23 mai 2011/Activité exercée dans plusieurs établissements
Publié le 06 juin 2011
Mise à jour le 07 juin 2011
Publication au journal officiel du 2 juin 2011 des arrêtés suivants :
- Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2001 modifié relatif à l'activité exercée dans plusieurs établissements par différentes catégories de personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques et précisant, d'une part, les conditions d'application de cette disposition, d'autre part, le montant et les conditions d'attribution, à certains de ces praticiens, médecins, odontologistes ou pharmaciens, de l'indemnité prévue pour l'exercice de cette activité
- Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 relatif à l'activité exercée dans plusieurs établissements par les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires et précisant, d'une part, les conditions d'application de cette disposition, d'autre part, le montant et les conditions d'attribution de l'indemnité prévue pour l'exercice de cette activité
Documents joints
- Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2001/différentes catégories de personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques pdf – 91,11 kB
- Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 20 février 2007/Personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires pdf – 96,25 kB
