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Guide SROS-PRS – 13 sept 2011
Dans le cadre de la mise œuvre de la loi HPST et notamment de l’élaboration des SROS-PRS, la DGOS a prévu trois guides méthodologiques à destination des ARS :
Guide méthodologique pour l'élaboration du SROS-PRS – 24 août 2011
Vous trouverez ci-joint, le guide méthodologique pour l'élaboration du SROS-PRS.
Guide méthodologique « Analyse des taux de recours / Pilotage de l’activité des établissements de santé » – 08 juil 2011
La DGOS soumet à concertation le guide méthodologique « Analyse des taux de recours / Pilotage de l’activité des établissements de santé »  annoncé lors de la réunion de mars sur les OROS. Ce guide est à destination des ARS dans le cadre de l’élaboration des SROS-PRS.
Médecine légale – 21 jan 2011
Le texte de la réforme de la médecine légale est enfin signé et paru le 27 décembre 2010.
Guide SROS-PRS – 21 jan 2011
La DGOS a présenté aux fédérations la version 1 du guide SROS-PRS soumis à concertation.
OQOS – 20 jan 2011
Position de la FHF sur la régulation de l’activité hospitalière Dans le cadre de la préparation de la réunion organisée le...
Rapport Elisabeth Hubert : médecine de proximité – 30 nov 2010
Cette synthèse met en évidence les impacts potentiels du rapport sur les missions de formation CHU, sur les coopérations professionnelles, sur les projets de territoire, mais aussi sur le fonctionnement des hôpitaux locaux et des ESMS, sur la télémédecine ainsi que sur le DMP et plus généralement sur la démographie médicale notamment très importants.
Décrets médecine-chirurgie : installation d’une mission d’accompagnement de la réorganisation de l’offre de soins – 27 août 2010
Afin de répondre aux inquiétudes et aux interrogations qu’a suscitées l’annonce de la sortie prochaine des décrets médecine – chirurgie,...
Décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie – 26 août 2010
Cette modification du texte fait notamment suite à une intervention de la conférence des Présidents de CME des établissements psychiatriques qui avait souligné cette lacune initiale.
Centres de santé : publication de l'arrêté et du Décret n°2010-895 du 30 juillet 2010 relatif au projet de santé et au règlement intérieur des centres de santé. – 19 août 2010

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