-
Guide de la MOT sur la coopération transfrontalière
– 29 juin 2010
La Mission opérationnelle Transfrontalière (MOT) a édité un Guide des projets transfrontaliers. Cet outil pratique opérationnel et financier est destiné aux élus locaux et aux porteurs de projets. Il comprend plusieurs chapitres, dédiés à la définition d’un projet opérationnel transfrontalier, à son cadre juridique et opérationnel, à la coopération transfrontalière et au respect des principes de la commande publique, à la convention de coopération transfrontalière dans le cas d’un projet immatériel, et enfin dans celui d’un projet d’investissement.
-
Convention de coopération transfrontalière d’aide médicale urgente franco-espagnole
– 29 juin 2010
Le centre de service de santé basque Osakidetza et le centre hospitalier intercommunal de la Côte Basque ont signé une convention de coopération transfrontalière d'aide médicale urgente. Son objet est l'organisation et la mise en place d'un protocole dans le but d'apporter une réponse rapide et de qualité.
-
Signature de la convention franco-espagnole pour l’hôpital de Puigcerdá
– 29 juin 2010
Une convention de groupement européen de coopération territoriale (GECT) a été signée le 27 avril 2010 par les ministres de la Santé française et espagnole et le président de la collectivité de Catalogne au sujet du futur hôpital de Puigcerdá (dit aussi de Cerdagne), situé à deux kilomètres de la frontière. Sa construction a débuté en 2009. A son ouverture fin 2012, il comptera 66 lits et places pour un bassin de population de plus de 30.000 habitants pouvant atteindre 120.000 habitants en hiver, dans une région montagneuse et isolée entre la Cerdagne et le Capcir.
-
Guide de la MOT sur les projets transfrontaliers
– 20 avr 2010
La MOT, la Mission Opérationnelle Transfrontalière, a publié un « Guide des projets transfrontaliers ». Cet ouvrage est destiné aux porteurs de projets transfrontaliers aux frontières françaises, afin de faciliter le fonctionnement et la gestion de leurs projets, au travers de conventions ou de structures communes de coopération transfrontalière. Il aborde des questions inédites comme l’application des règles de la commande publique en transfrontalier, le paiement de la TVA ou les partenariats publics-privés.
-
Festival européen des arts visuels à l'hôpital
– 14 oct 2009
Le festival européen des arts visuels à l’hôpital s’est achevé le 16 septembre 2009 sur une cérémonie de remise des prix, après 15 mois de travail.
-
Rapport final pour le projet Euregio
– 19 août 2009
Le rapport final sur le projet EUREGIO, qui porte sur l’évaluation des activités transfrontalières dans l’Union européenne, a été publié.
-
Publication des cahiers de la coopération décentralisée
– 19 août 2009
Cités Unies France (CUF) a publié le premier numéro des Cahiers de la coopération décentralisée. Cette revue est consacrée à l'étude de la coopération décentralisée et constitue un lieu d'expression et de débats pour les chercheurs, praticiens et étudiants.
-
Un nouveau site web pour la MOT
– 10 juil 2009
La Mission Opération Transfrontalière (MOT) s’est dotée d’un nouveau site Web. Celui-ci est constitué d’une version grand public enrichie et d’un espace réservé aux adhérents.
-
Réponse de l'Euromot à la consultation sur la cohésion territoriale
– 10 mars 2009
La Mission Opérationnelle Transfrontalière (EUROMOT) a répondu à la consultation lancée par la Commission européenne sur la cohésion territoriale entre octobre 2008 et février 2009. Celle-ci visait à identifier comment la politique de cohésion européenne peut contribuer à dynamiser les territoires, en tenant compte de leurs spécificités, potentialités et volontés.
-
Coopération France-Belgique – Personnes agées et handicapées
– 10 mars 2009
La France et la région belge de Wallonie vont mettre en place une coopération renforcée afin de sécuriser l'accueil des personnes âgées et handicapées françaises en Belgique tout en respectant leur libre choix.
