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Europe : la coopération transfrontalière
Guide de la MOT sur la coopération transfrontalière
Publié le 29 juin 2010
La Mission opérationnelle Transfrontalière (MOT) a édité un Guide des projets transfrontaliers. Cet outil pratique opérationnel et financier est destiné aux élus locaux et aux porteurs de projets. Il comprend plusieurs chapitres, dédiés à la définition d’un projet opérationnel transfrontalier, à son cadre juridique et opérationnel, à la coopération transfrontalière et au respect des principes de la commande publique, à la convention de coopération transfrontalière dans le cas d’un projet immatériel, et enfin dans celui d’un projet d’investissement.
Pour télécharger le Guide :
http://www.espaces-transfrontaliers.org/document/GUIDE_DES_PROJETS_MOT_2010.pdf#_blank
