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Coopération entre établissements et réseaux
Deux guides pour réussir son projet de coopération

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Coopération entre établissements et réseaux

Deux guides pour réussir son projet de coopération

Publié le 28 octobre 2010

Mise à jour le 28 février 2013

[FHF] La loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) promeut le développement de nouvelles formes de coopération entre professionnels de santé. Les protocoles de coopération qui en résultent sont autorisés par le directeur général de l’ARS, après avis conforme de la Haute Autorité de Santé (HAS). Afin d’accompagner les professionnels de santé dans leur démarche de coopération et d’améliorer la sécurité et la qualité des soins, la HAS publie deux guides méthodologiques, dont l’un conçu avec le ministère de la Santé et des Sports porte sur l’élaboration des protocoles de coopération.

Le premier document (téléchargeable ci-contre) est consacré aux conditions de succès de la coopération entre professionnels de santé et propose un retour sur les expérimentations menés entre 2004 et 2007. La diversité des domaines cliniques abordés et des professionnels impliqués permet de répondre à un spectre large des difficultés qui peuvent survenir dans la mise en œuvre concrète de nouvelles formes de coopération :

anticipation des freins à la coopération ;
formalisation du projet : rôles et responsabilités, objectifs et conditions de réalisation ;
création d’un environnement favorable : locaux, plannings, moyens humains ;
formation adaptée : acquisition de nouvelles compétences ;
mise en place d’une démarche qualité.

Le second document (téléchargeable ci-contre), réalisé conjointement avec la Direction générale de l’offre de soins (DGOS), est consacré à l’élaboration d’un protocole de coopération. Il doit aider les professionnels de santé à rédiger des protocoles de coopération ayant vocation à être mis en œuvre après avis conforme de la HAS et autorisation du directeur général de l’ARS*.

Décliné en fiches destinées aux professionnels de santé ainsi qu’aux ARS, le guide traite plusieurs questions concrètes :