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Actualités
Finances / FHF Data
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Point d’étape présenté par la DGOS le 14 juin 2013 aux fédérations sur le projet : ROC
– 12 juil 2013
Veuillez trouver ci-joint le fichier :
- ROC : remboursement des organismes complémentaires -
Point d’étape présenté par la DGOS le 14 juin 2013 aux fédérations sur les projets : FIDES
– 12 juil 2013
Veuillez trouver ci-joint le fichier :
- FIDES : actes et consultations externes et séjours
- Circulaire transports n°262 du 27 juin 2013 – 09 juil 2013
- Instruction 259 du 7 juin 2013 suivi ressources et charges SIH – 09 juil 2013
- Instruction relative au cadrage général de la démarche d’élaboration du schéma régional d’investissement en santé (SRIS) – 28 juin 2013
- Base d'Angers 2011 – 18 juin 2013
- Le rapport FHF d'évaluation de la T2A – 10 juin 2013
- Circulaire DGFIP relative à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique – 23 avr 2013
- Décret relatif à la mobilisation du foncier public – 23 avr 2013
- Circulaire 57 du 19 février 2013 relative au guide de contractualisation des dotations finançant les missions d’intérêt général – 17 avr 2013